Un titre est un actif, une valeur échangeable, mais non interchangeable: chaque titre est en effet doté de ses caractéristiques propres (cf ci–dessous).
Un titre représente toujours un droit que le possesseur du titre peut exercer dans les limites précisées par les caractéristiques du titre: droit de propriété dans le cas d’une action, créance dans le cas d’une obligation.
Le type de titre: cf rubrique « types de titres », sachant que dans ce domaine l’imagination n’a pas de limites, et qu’il s’en crée constamment de nouveaux.
L’émetteur: peut être un Etat, une entreprise publique ou privée, financière ou non. Les différents émetteurs peuvent être habilités à émettre des types de titres différents. L’émission de titres est toujours un moyen de financement pour l’émetteur. Enfin et surtout la qualité de l’émetteur, de sa signature, influe sur la valeur du titre, en particulier dans le cadre des cessions temporaires (cf Cessions temporaires de titres) ou dans le calcul du risque émetteur.
La devise
Le montant nominal
L’identification du titre dans les référentiels de marché: code ISIN (codification internationale), code SICOVAM, etc…
L’échéance du titre détermine sa durée de vie. Celle-ci est potentiellement illimitée dans le cas des actions.
Dans le système d’information de l’investisseur la gestion des opérations d’achat-vente de titres inclut les fonctions suivantes:
- Suivi du carnet d’ordres:
- émission des ordres vers le marché,
- réception des avis d’opéré
- Suivi du règlement-livraison:
- Si l’investisseur est son propre teneur de compte (cas d’une banque), réponse aux avis d’opéré
- S’il passe par un conservateur, émission d’une instruction de règlement-livraison
- Enregistrement de l’opération dans les positions et les comptes:
- Un achat de titres génère un débit espèces et un crédit titres, donc une position espèces courte et une position titres longue
- Une vente génère un crédit espèces et un débit titres, donc une position espèces longue et une position titres courte.
L’opération d’achat-vente de titres ne génère qu’un seul flux d’espèces à la date de dénouement, qui intervient, suivant les marchés, entre 1 et 5 jours après la date de négociation
Les OST (Opérations Sur Titres) désignent tous les événements qui peuvent survenir pendant la durée de vie d’un titre. Les unes interviennent à date fixe (paiements de coupons, remboursements) les autres sont exceptionnelles (souscriptions, OPA, …) et généralement plus complexes.
Certaines OST mettent en jeu des transferts monétaires, généralement entre l’émetteur du titre et les porteurs. D’autres consistent en des échanges de titres sans cash associé.
Le déroulement des OST met en jeu plusieurs acteurs économiques:
- L’émetteur qui par exemple paie un coupon sur une obligation qu’il a émise
- Le porteur qui reçoit le montant du coupon auquel il a droit, calculé au prorata du nombre de titres détenus
Entre l’émetteur et le porteur, viennent s’intercaler:
- Le conservateur, qui enregistre tous les événements intervenant dans la vie du portefeuille du porteur et fait valoir les droits de ce dernier.
- Le centralisateur, intermédiaire financier désigné par l’émetteur pour réaliser l’OST. Payer un coupon par exemple représente une opération complexe générant beaucoup de transferts d’informations et de cash, que la plupart des émetteurs sous- traitent aux départements « services aux émetteurs » des banques.
- Le dépositaire central (SICOVAM en France) peut également avoir un rôle à jouer.
Les OST dites simples recouvrent:
- Les paiements de coupons qui recouvrent à la fois les coupons proprements dits (sur obligations) et les paiements de dividendes. Le « droit au coupon » du porteur des titres, calculé à la « date de détachement » est égal au montant unitaire du coupon multiplié par le nombre de titres détenus.
- Les remboursements interviennent à la fin de vie d’une obligation ou d’un TCN. Le porteur reçoit le montant nominal du titre multiplié par le nombre de titres détenus.
Les OST dites complexes (les seules selon les puristes à mériter le nom d’OST) sont nombreuses et variées : souscriptions, OPA, OPE, OPV, etc…
Pour plus de détails voir la page dédiée aux opérations sur titres.
Les cessions temporaires de titres consistent en une vente de titres contre espèces (ou parfois d’autres titres) avec un engagement irrévocable de part et d’autres de restituer les valeurs échangées.
On distingue 2 types d’opérations, correspondant à des besoins différents des contreparties:
- La pension livrée (ou repo, « repurchase agreement) consiste en un prêt de cash garanti par des titres. Le cédant (celui qui livre les titres à l’initiation du contrat) a besoin d’espèces et détient des titres, ce qui lui permet d’obtenir un prêt du cessionnaire (celui qui livre les espèces) à un taux plus avantageux que s’il n’avait pas la garantie des titres à offrir. La pension livrée consiste donc en un prêt d’espèces garanti par des titres.
- Le prêt de titres consiste comme son nom l’indique en un prêt d’une quantité définie de titres précis en échange d’une garantie espèces ou titres. Dans ce cas l’emprunteur a besoin des titres pour couvrir une position vendeuse. Le prêteur détient quand à lui les titres en question et l’opération lui permet de refinancer cette position. La garantie espèces versée par l’emprunteur est rémunérée par le prêteur et les intérêts courus sont reversés en même temps que le montant d’origine à la fermeture du contrat. Le prêteur se rémunère quant à lui par une commission ou « fee ».
La mise en place d’une pension livrée ou d’un prêt de titres se fait par une opération de règlement-livraison avec transfert de propriété. Vis-à-vis du marché les titres ont bien changé de mains, même si comptablement l’enregistrement de l’opération tient compte de son caractère temporaire.
Les valeurs mises en pension ou prêtées peuvent être tout type de valeurs mobilières, mais dans tous les cas se pose le problème de l’évaluation des titres prêtés ou mis en pension. Suivant la qualité de l’émetteur, une decote est appliquée, ce qui veut dire que les titres sont acceptés à 100-x% de leur valeur de marché. Par ailleurs, les titres sont généralement réévalués, et des appels de marge périodiques en général en cash (y compris dans la cas de la pension livrée) permettent de réajuster la garantie en fonction des fluctuations du marché.
Comme on le voit les cessions temporaires de titres, à partir d’une opération relativement simple peuvent évoluer vers des contrats très sophistiqués, d’autant qu’un contrat peut évoluer dans le temps avant d’être complètement débouclé, par le biais des « retours partiels »: le montant du prêt est réajusté et seulement une partie du contrat initial continue à courir.
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