Paiement et Règlement-livraison

Système de paiement: réseau permettant aux banques d’échanger entre elles du cash.

Système de règlement – livraison: réseau permettant d’échanger des titres

Soit sans échange de cash : on dit que le mouvement est « franco »
Soit contre cash: c’est la livraison contre paiement, l’échange de titres et de cash est simultané

Système centralisé: les banques sont adhérentes à une centrale de clearing (CRI, SICOVAM, ABE) vers laquelle elle émettent toutes leurs instructions de paiement ou règlement - livraison.

Système brut temps réel (en anglais RTGS, Real Time Gross Settlement): chaque instruction est dénouée immédiatement et irrévocablement sur le compte de la banque qui émet l’instruction. Ce système est le plus sûr au niveau du fonctionnement d’une place (pas de risque systémique). Il a par contre l’inconvénient de générer de plus gros besoins de liquidité: chaque adhérent doit avoir en permanence sur son compte de quoi régler ses paiements. L’utilisation des systèmes bruts est généralement réservée aux gros montants.
Système net: en cours de journée, l’effet des instructions est simplement de débiter ou créditer le compte de la banque émettrice. A une heure prédéfinie, on arrête les compteurs, et chaque adhérent sera débité ou crédité du montant net des instructions ayant impacté sont compte. A ce moment les mouvements deviennent irrévocables. L’inconvénient de ce genre de système est qu’il génère un risque dit « systémique »: si à la clôture un des adhérent se trouve dans l’impossibilité de régler ce qu’il doit, c’est potentiellement toute la place qui par effet de dominos peut se retrouver en difficulté. En France la CRI (Centrale de Règlements Interbancaires) a pallié au risque systémique en mettant en place PNS.

Système décentralisé: les échanges se font de banque à banque sans intervention d’un organisme centralisateur. C’est typiquement le mode de fonctionnement de SWIFT.