Target 2 Securities
1ère partie : les grands principes

Logo Target2 Securities
Target 2 Securities est le système de règlement-livraison de titres qui doit permettre, à terme, de finaliser les transactions sur l’ensemble des titres négociables de la zone Euro. Target 2 Securities ou T2S pour les intimes, a été développé par quatre banques centrales : Banque de France, BundesBank, Banca d’Italia et Banco de España sous la responsabilité de l’Eurosystème et avec une gestion de projet confiée à la BCE.

T2S repose sur 9 grands principes que nous allons développer ci-dessous.

Règlement-Livraison en monnaie centrale

Dans T2S, tous les flux espèces sont imputés directement sur les comptes des banques de règlement ouverts auprès des banques centrales de la zone Euro. C’est ce qu’on appelle la « monnaie centrale » et cela signifie qu’une fois enregistré, le transfert d’espèces devient irrévocable. Ce n’est pas le cas d’un transfert d’espèces en « monnaie commerciale », imputé sur un compte ouvert auprès d’une banque autre que la banque centrale.

Tous les règlements en monnaie commerciale finissent tôt ou tard par se déverser sur les comptes des banques à la banque centrale. Mais pour les gros montants, le paiement direct en monnaie centrale est une garantie de sécurité primordiale pour les participants au système de règlement-livraison.

Dénouement en temps réel avec finalité immédiate

T2S traite en temps réel et au fil de l’eau les instructions qui lui sont envoyées. Celles-ci sont validées et appariées dès réception, et dénouées dès que la date de dénouement prévue est atteinte, pour autant que les provisions titres et espèces sur les comptes des deux participants le permettent.

Modèle intégré

T2S intègre à la fois les comptes titres des participants et les comptes espèces associés. Les comptes espèces sont tenus sur la plateforme T2S mais sont ouverts dans le cadre d’une relation contractuelle entre la banque titulaire du compte et une banque centrale. Cela permet d’assurer la fluidité des dénouements, tout en bénéficiant de la garantie de la monnaie centrale.

Au contraire du modèle intégré (le modèle T2S), dans les modèles « interfacés », le système de règlement-livraison doit interagir en permanence avec le système de tenue des comptes espèces pour vérifier la provision cash avant d’imputer les transactions.

Auto-collatéralisation

L’avantage des systèmes de règlement brut en temps réel est leur fiabilité, l’inconvénient est qu’ils sont consommateurs en liquidité. En effet, un participant doit maintenir en permanence la provision espèces nécessaire au dénouement des achats, sans attendre que le dénouement des ventes vienne éventuellement approvisionner son compte.

Au contraire, dans un système net, c’est le solde des achats et des ventes qui vient périodiquement s’imputer sur le compte, et le participant peut planifier à l’avance la liquidité nécessaire.

Afin de permettre le dénouement au fil de l’eau des instructions, T2S met en place automatiquement des opérations de crédit intra-journalier par le mécanisme de l’auto-collatéralisation. Une banque de règlement peut obtenir du crédit auprès de sa banque centrale ou une banque cliente auprès de sa banque de règlement en apportant des titres en garantie. Ces opérations sont mises en place automatiquement par la plateforme en cas de besoin, sans l’intervention du participant.

Plateforme multi-CSD et multi-BCN

T2S est une plateforme de règlement-livraison uniquement, qui ne se substitue pas aux CSD (Central Securities Depository, en français dépositaire central). Ceux-ci continuent de gérer la relation contractuelle avec les banques participantes, de tenir leurs comptes-titres et d’assurer la conservation des titres et donc le traitement des OST. Ils continuent également d’assurer la création et l’émission des nouveaux titres sur le marché primaire. Simplement, T2S leur permet d’externaliser le règlement-livraison des titres sur une plateforme mutualisée.

De même, les banques centrales nationales (BCN) de la zone Euro mutualisent sur T2S la tenue des comptes espèces dédiés au règlement-livraison de titres des banques commerciales de leur pays. Ainsi, une banque commerciale peut centraliser l’ensemble des flux espèces associés au règlement-livraison sur un compte unique dans T2S.

Les participants au règlement-livraison n’ont pas de relation contractuelle directe avec T2S. Ils ouvrent leurs comptes-titres auprès d’un ou plusieurs CSD, et leurs comptes espèces auprès d’une ou plusieurs banques centrales.

Dénouement inter-CSD

T2S permet le dénouement des règlements-livraisons de titres entre 2 CSD, pour autant que ceux-ci aient noué une relation contractuelle à cet effet. Ainsi, de même qu’un participant peut centraliser ses flux espèces sur un compte unique, T2S permet de centraliser les flux titres sur un compte ouvert auprès d’un unique CSD, à condition que celui-ci soit en relation avec l’ensemble des dépositaires centraux émetteurs des titres que détient le participant.

Dénouement en batch de nuit et en temps réel en journée

High performance computing facility

T2S fonctionne quasiment en permanence, avec seulement une interruption de quelques heures la nuit pour permettre les maintenances techniques. La journée comptable J débute en J-1 à 19h30 par un cycle de nuit d’une redoutable efficacité puisque les ¾ des volumes de chaque journée y sont traités. Lors du cycle de nuit, les transactions sont groupées en séquences, soumises à des algorithmes d’optimisation qui identifient des groupes de transactions pouvant se dénouer sur un mode « tout où rien », et dénouées.

En journée, les instructions sont traitées au fil de l’eau et présentées au module de dénouement lorsque la date de dénouement théorique est atteinte.

Echanges en temps réel avec les systèmes de paiement

Actuellement, T2S ne traitant qu’une seule devise, l’Euro, est interfacé avec un seul système de paiement : Target2. Target2 est le système de règlement brut en temps réel en Euro, qui permet aux banques de s’échanger des virements de gros montants pour leur propre compte ou pour le compte de leurs clients. Target2 est interfacé avec T2S, permettant aux banques de transférer de la liquidité en temps réel d’un système à l’autre en fonction des besoins. En outre, en fin de journée, l’ensemble des soldes espèces présents sur les comptes des banques dans T2S est automatiquement transféré dans Target2.

Multi-devise

T2S est conçu pour être multi-devise. Pour le moment seuls les titres libellés en Euro sont traités, mais à terme les CSD et les BCN des pays non membres de la zone Euro pourront s’ils le souhaitent rejoindre la plateforme.

  1. Ce qui inclut les mouvements titres et/ou espèces issus du marché primaire ou de la conservation