Bâle III Décryptage de la réforme et étude d’impact

La crise financière qui a, depuis 2007, fortement impacté les marchés financiers et plus globalement l’économie mondiale, a permis de mettre en exergue la non-adéquation du cadre réglementaire Bâlois aux situations extrêmes.

A ce jour, ce cadre est principalement défini par les seconds accords de Bâle, aussi appelés « réglementation Bâle II », ainsi que par leurs amendements CRD II & III, actuellement en cours de mise en œuvre (Capital Requirements Directive).

Sous l’impulsion du G20 de Pittsburgh, le comité de Bâle a décidé de procéder à une réforme intégrale de ce cadre prudentiel afin de l’adapter à un environnement bancaire devenu incertain et volatile.

La première phase de cette refonte, menée à la mi-2009, a débouché sur la publication d’un texte sur les risques de marché, et fut poursuivie en Décembre 2009 par la diffusion de deux documents consultatifs reprenant des directives relatives aux exigences en capital ainsi qu’à la gestion du risque de liquidité. 

S’en suivront, courant 2010, des études d’impact, un réajustement des mesures précitées et potentiellement l’une ou l’autre mesure réglementaire additionnelle.