Dans le monde des Valeurs Mobilières, les infrastructures de marché sont les systèmes de place qui permettent la bonne fin des opérations suivantes :

  • Négociation au sein des places de marchés
  • Compensation des transactions
  • Règlement/Livraison, via les Dépositaires centraux & centrales de règlement interbancaires.

Les acteurs

Tableau synoptique des principaux acteurs institutionnels

Tableau synoptique des principaux acteurs institutionnels

Les places de marché

Une place de marché est le lieu de rencontre entre l’offre et la demande.

Il s’agit d’une plate-forme virtuelle ou physique dont le rôle est de fournir un mécanisme de transaction à des acheteurs et des vendeurs.

Principales places de cotation

Le tableau suivant dresse la liste des principales places de cotation, et de l’institution qui l’administre.

Zone géo.Place de cotationCodifOpérateur institutionnelCapitalisation 2005
(millions $)
US The New York Stock Exchange NYSE Nyse-Euronext
13 310 592
US The National Association of Securities Dealers Automated Quotations NASDAQ NASDAQ OMX Group
3 603 985
GB The London Stock Exchange LSE The London Stock Exchange Group plc.
3 058 182
FR, BE, NL, PT Euronext  Nyse-Euronext
2 766 804
DE Deutsche Börse  Deutsche Börse Group.
1 221 106
 SWE, FIN Optionsmäklarna / Helsinki Stock Exchange OMX group NASDAQ OMX Group
802 561
ES Bolsa de Madrid  Bolsa y Mercado espanoles
959 910
CH The  Swiss Exchange SWX Association SWX Swiss Exchange
935 448
IT Borsa Italiana  The London Stock Exchange Group plc.
798 073
IN The Bombay Stock Exchange (Mumbai Seyar Bajar) BSE The Bombay Stock Exchange Limited  
SG The Singapore exchange SGX Singapore Exchange Limited  
HK The Hong Kong Stock Exchange HKEX Hong Kong Stock Exchange and Clearing  
CN The Shanghai Stock Exchange SSE China Securities Regulatory Commision (CSRC)  
LU Luxemburg Stock Exchange  Bourse de Luxembourg S.A  

Les organismes de compensation

La compensation garantit la bonne fin des opérations. Les chambres de compensation mettent en place un système de contrepartie centrale qui se substitue juridiquement à l’acheteur et au vendeur initial pour garantir la bonne fin des opérations. C’est le principe de « novation ». Les appels de marge et les dépôts de garantie assurent contre le risque de défaillance globale. En théorie, une chambre de compensation ne peut jamais faire faillite. Là où 100 Achat-Vente sur le même titre, entre 2 intervenants, aurait généré 100 opérations, c’est une seule opération « nettée » qui est transmise au conservateur. Outre la garantie de l’opération, la chambre de compensation permet donc de faire ressortir un solde net entre deux intervenants (compensation bilatérale) ou plusieurs (compensation multiple).

Zone géo.CodifChambre de CompensationOpérateur institutionnel
FR, BE, NL, PT, UKLCH Clearnet(London Clearing House) ClearnetEuroclear (14,6%),
utilisateurs (67,6%),
les bourses (17,8%)
DE et reste du du monde pour la compensation des obligations internationalesClearstreamDeutsche Börse Group
USDTCCDepository Trust & Clearing CorporationDTCC (association des Utilisateurs)

Les dépositaires centraux / Centrales de règlement Titres (SRT)

La phase de règlement livraison assure l’échange physique des titres contre cash, lors du dénouement des transactions portant sur des titres, par exemple à la suite d’une transaction boursière ou d’une négociation de gré à gré.

Le dénouement peut donner lieu au règlement en espèces, si elle a lieu contre paiement (pour ce volet, un système de paiement intervient, voir Centrale de règlement cash). Pour limiter les risques, les deux volets du dénouement doivent être concomitants et connexes.

Les Systèmes de règlement Titre peuvent fonctionner sur base brute, les transactions sont alors réglées une par une dans le système, et seront considérées comme définitives et irrévocables. Sur base nette, plusieurs transactions sont compensées avant de procéder à un règlement global.

D’un point de vue juridique, c’est à ce niveau que se finalise le transfert de propriété Les dépositaires centraux, en lien avec les conservateurs locaux, ont une fonction première d’ordre notarial qui consiste à enregistrer l’ensemble des titres existants et les opérations effectuées sur ces titres. Ils s’assurent ainsi à tout moment que le montant des titres portés au compte de l’émetteur correspond au nombre de titres présents sur les comptes de ses adhérents.

NB  : Ne pas confondre Dépositaire et Dépositaire central de titres.
Le dépositaire central (CSD pour Central Securities Depository) enregistre l’intégralité des valeurs mobilières (actions et obligations) composant chaque émission admise à ses opérations. En France, le CSD est Euroclear France, anciennement Sicovam. Le dépositaire (ou conservateur) est, lui, l’adhérent auprès du dépositaire central, et en général un organisme bancaire

Principaux dépositaires centraux

Dépositaire Central (CSD)CodeZone géo.Opérateur institutionnel
Euroclear France FREuroclear Plc
Euroclear Nederland NLEuroclear Plc
Euroclear Bank BEEuroclear Plc
Crest CO UKEuroclear Plc
Clearstream DEDeutsche Börse Group
DepositoryDTCCUSDTCC (association des Utilisateurs)

Les dépositaires centraux / Centrale de règlement Cash

Une centrale de règlement interbancaire, est une plate-forme technique gérant le règlement de gros montants entre établissements de crédit internationaux.

Celle ci regroupe en général, un système brut irrévocable de règlement en temps réel, et un système net protégé de compensation multilatéral.

Afin de faciliter, sécuriser et renforcer les échanges interbancaire au sein de la zone euro, le projet TARGET a vu le jour (1999).

Il s’agit d’un système de transfert express automatisé trans-européen à règlement brut en temps réel, partagé par chacun des membres de l’union Européenne, permettant des transferts de gros montants au-delà des frontières.

Principaux systèmes de règlement interbancaire

Système de règlementLibelléZone géo.Opérateur institutionnel
CHAPS Clearing Co. UKCHAPS Clearing Co Ltd
TARGET 2 EUROBCE et Banques Centrales Nationales de la zone Euro
Fedwire USFederal reserve bank
SICSwiss Interbank Clearing CHTelekurs pour le compte de la Banque Nationale Suisse

Derrière les acteurs, des groupes industriels en consolidation.

Depuis la fin des années 90, la concentration des infrastructures des marchés financiers s’est accélérée, faisant voler en éclat les frontières européennes et rapprochant les acteurs par le biais des participations croisées. Jusqu’alors, les places de marché et les infrastructures post-marché (Systèmes de compensation et de règlement livraison) était des organismes publics administrés par leurs adhérents.

A la fin des années 90, une vague de privatisations ont conduit au désengagement des institutions publiques. Progressivement, les états ne sont plus impliqués que par le biais des autorités de régulation (L’AMF en France) et laissent désormais des sociétés de droit privé se livrer une bataille farouche dans une course européenne à la prise de parts de marchés.

Dès 1999, on assiste aux toutes premières consolidations en matière de compensation; le développement paneuropéen de Clearnet (contrepartie centrale du groupe Euronext) est précédée par la fusion des anciennes chambres de compensation qui intervenaient sur différents compartiments de marchés français (SBF, MATIF, BCC).

Dans une optique de rationalisation de leur organisation, plusieurs pays, dans lesquels existaient différents systèmes de règlement livraison, ont opté pour un rapprochement; c’est le cas de l’Espagne (CADE & SDL), l’Italie (CAT & Monte Titoli) et le Royaume Uni (fusion de CMO, CGO & CREST).

Au niveau du règlement livraison, la consolidation s’est opérée autour des deux dépositaires centraux internationaux; Euroclear & Cedel.

Fin 2000, Euroclear Bank, basée en Belgique, fusionne avec le dépositaire central français Sicovam SA, pour devenir filiale à 100% d’Euroclear Bank, sous le nom d’Euroclear France. Durant la même année, Cedel Bank, installé au Luxembourg, fusionne avec le dépositaire allemand DBC. Clearstream naîtra de cette fusion.

En Septembre 2000, les bourses belges et néerlandaises rejoignaient Euronext, amenant ainsi une offre de service paneuropéenne, regroupant des entités gestionnaire d’infrastructures implantées dans différents pays (3, bientôt 4), permettant d’accélérer la baisse des tarif de négociations réclamé par les courtiers. (intégration horizontale).

L’année 2001 a vu l’introduction en bourse de la Deutsche Börse (Février) suivie par Euronext et le LSE (Juillet); près de 1,5 milliard d’euros furent levés au total.

Quelques mois après, Euronext fédère la bourse de Lisbonne et contre toute attente, le marché à terme londonien, le LIFFE.

De son côté la DB , détenant le leader mondial des dérivés : EUREX, achève la mise en œuvre de sa stratégie verticale (Silo), à savoir, un contrôle total de la chaîne des transactions boursières (négociation, compensation, règlement livraison), et pour ce faire, rachète Clearstream en 2002.

En Juin 2007, c’est au tour du London Stock Exchange (qui a précédemment raté ses tentatives de rapprochement avec Euronext et Deutsche Börse) d’annoncer son mariage avec la Borsa Italiana.

Cette recomposition gagne aussi les Etat-Unis, avec la fusion des marchés NYSE et Euronext.

Tableau récapitulatif détaillé

Tableau récapitulatif détaillé