TARGET 2 Securities:
ultime mise en place de la mécanique de l'Europe des titres

L'Eurosystème

Dès le lancement de l'Euro en Janvier 1999, l'Eurosystème a eu pour principale mission, la création d'un marché unique des produits financiers.

A la création de l'Eurosystème en 1998, les objectifs fixés visaient la mise en place d'un stabilité financière en zone Euro, et l'établissement d'une intégration financière européenne, autrement dit, une Europe des produits financiers. C'est à travers cette optique qu'a vu le jour la série des projets de place TARGET.

Cela a consisté en trois étapes espacées dans le temps :

• TARGET (1999) : interconnexion des systèmes de règlement interbancaire entre les différents pays de l'Eurosystème
• TARGET 2 CASH (2007) : mise en place d'une plateforme commune de paiements
• TARGET 2 SECURITIES : dotera l'Eurosystème et ses participants d'une plateforme commune de dénouement titre.

L'Eurosystème est un ensemble formé par la banque centrale européenne (BCE) ainsi que les banques centrales de chacun des 15 pays de l'union ayant accepté l'Euro en tant que monnaie

L'Eurosystème, autorité monétaire de la zone Euro, fait partie d'un ensemble plus important que constitue le SEBC (Système européen des banques centrales). Il comprend la BCE ainsi que la totalité des banques centrales des pays appartenant à l'union européenne.

Tant que tous les pays de l'union européenne n'auront pas accepté l'Euro en tant que monnaie, les deux entités demeureront distinctes.

Les évolutions de TARGET à TARGET 2 CASH

TARGET

On compte en Europe, une très grande diversité de systèmes de règlements espèce. Chaque membre de l'union européenne en possède un, en général géré par sa propre banque centrale. Le tableau ci-après reprend la liste des principaux systèmes de règlement espèce en Europe.

NB  : Ils fonctionnement tous selon un mode dit RTGS (Real Time Gross Settlement) : Dénouement brut et en temps réel.

Fort de son rôle d'autorité monétaire, et des nombreuses problématiques soulevées lors le passage à une monnaie unique, l'Eurosystème devait mettre en place un système « noyau » permettant une communication en temps réel et un dénouement brut irrévocable (opération par opération et de manière définitive) de toute transactions intervenant entre membres de la Zone Euro. Ceci afin de permettre de garantir et sécuriser les paiements et transferts interbancaires entre les membres du tout nouvel espace alors créé (Zone Euro).

Afin de faciliter les adaptions auxquels chacun des participants devaient se plier lors de cette première étape, il a été décidé de créer une sorte de toile reliant entre eux tous les systèmes de règlement espèces de la Zone Euro par le biais d'une interconnexion SWIFT.

TARGET devient fin 1999 la première infrastructure de paiement dans le monde, devançant ainsi FEDWIRE (le système des paiements américains), avec des volumes journaliers pouvant aller au-delà de 2 000 milliards d'euros. 

TARGET 2 CASH

Ce succès, conforté par les aspirations d‘évolutions à long terme, à la fois de la direction de l'Eurosystème et des participants à TARGET, a permis, lors d'une consultation publique en Décembre 2002, de définir les grandes lignes de ce qu'allaient être les améliorations à venir.

A l'issue de cette consultation (2003), le besoin d'une harmonisation tant technique que de services est mis en avant. En effet, avec la mise en place de TARGET, une problématique de gestion de liquidité est née ; certaines banques présentes dans plusieurs pays à la fois préfèrent l'existence d'une seule et unique plateforme à des fins d'optimisation de trésorerie.

Sous l'égide de la banque de France, la BundesBank et la banque d'Italie, un tout nouveau système voit le jour;

La présente architecture confère à un participant, s'il le souhaite, la possibilité de détenir un seul et unique compte (virtuel) consolidant l'ensemble de ses transactions. La conception de cette « centrale de règlement espèce européenne » va faciliter la création de la SEPA (Single Euro Payment Area), c'est à dire une harmonisation des prix entre tous les participants, quelque soit leur localisation. Il n'y a dès lors plus de distinction entre les transferts domestiques et les transferts transfrontaliers.

Le 19 Mai 2008 a vu la migration d'un dernier slot de participants à Target 2 : Grèce, Danemark, Estonie et la Pologne.

TARGET 2 SECURITIES

Target 2 CASH est une avancée considérable vers l'objectif d'intégration que s'est fixé l'Eurosystème. Les deux précédentes réussites des volets TARGET, puis TARGET 2, ont amené la Banque centrale Européenne à envisager, fin 2006, en parallèle de la plateforme de dénouement espèce actuelle, une plateforme de dénouement titres et ainsi, finaliser la métamorphose du règlement livraison en Europe.

Le projet n'en est encore qu'au statut de concertation publique entre participants et la BCE.

Toutefois, s'il est adopté, il se basera sur l'architecture actuelle de Target 2 Cash : à savoir, une plateforme intégrée unique partagée sur laquelle les participants pourront réaliser le règlement de leurs transactions sur titres, en euro et en monnaie banque centrale.

Ainsi, Un CSD participant devra, au début de chaque journée de bourse, transférer à TARGET 2 SECURITIES la position de ses comptes titres. Au cours de la journée, divers opérations de dénouement de type livraison contre paiement auront lieu directement sur la plateforme. Techniquement, les opérations portant sur des titres en euro seront dénouées sur la plateforme T2 Securities, mais légalement, les comptes resteront ouverts dans les livres du dépositaire central. Et ce ne sera qu'en fin de journée que les rapprochements comptables entre le dépositaire et T2 securities seront opérés.