Directive UCITS IV et KID: au-delà du KID

Un article de Alfi, Consultancy Services, Asset Management & Financial Markets.
Par Cédric Protière, Arnaud Rioche & Karim Ramdani

Etat des lieux après l'échéance du 1er juillet 2011.
Les sociétés de gestion sont-elles au rendez-vous ?

Les enjeux au-delà du KID

Les contours de la directive Ucits IV n'ont pas tous été anticipés ni tout à fait intégrés. A l'heure du démarrage du KID et de la finalisation de la transposition de la directive par les autorités de chaque pays de la zone euro, certains impacts doivent encore être pris en compte. Le chantier de la rédaction des conventions de services entre sociétés de gestion et dépositaires centraux ou sous-dépositaires étrangers reste ouvert. Ce sujet à lui seul conditionne le décollage du Passeport Société de Gestion.

Par ailleurs, la directive prévoit la généralisation de certaines pratiques jusqu'alors spécifiques à quelques places européennes présageant ainsi le prolongement des réflexions dans les prochains mois. Nous pouvons citer en exemple l'alerte soulevée par les sociétés de gestion de nombreux pays en matière d'encadrement des structures maître/nourricier et la nécessité de différencier les fonds structurés garantis des OPCVM structurés européens.

Cette généralisation est un premier pas vers l'harmonisation fiscale qui constitue le tendon d'Achille de l'espace économique européen depuis sa création. Certains pays ont prévu des mesures incitatives dans l'objectif d'encourager les possibilités qu'apporte Ucits IV. C'est le cas du nouveau régime de transparence fiscale proposé par le Royaume-Uni, l'accélération de décisions politiques et législatives en Italie, voire la création de comptes globaux pour la commercialisation des OPCVM en Espagne (cf. AGEFI hebdo n°282 du 23 au 29 juin 2011).

Cependant, les disparités entre pays demeurent. Cette situation est liée à des juridictions qui restent très hétérogènes, avec par exemple des politiques fiscales très concurrentielles.

Nous entrons maintenant dans l'univers de la réflexion politique, les prochains mois seront riches d'enseignements en matière d'harmonisation des pratiques européennes.

Le KID en images

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Cartouche

L'AMF a souhaité que les OPCVM non coordonnés bénéficient également du passage au KID. Ces fonds seront reconnaissables à leur cartouche spécifique

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Objectifs et politique d'investissement

Dans cette rubrique, la grande majorité du contenu est rédactionnelle. Il s'agit d'un travail de synthèse pour exprimer en quelques lignes ce qui était formulé sans limite dans le prospectus simplifié. C'est encore plus difficile pour les fonds nourriciers, qui doivent reprendre les objectifs du fonds maître. 

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Profil de risque et de rendement

Dans cette rubrique, le SRRI doit être calculé par les équipes risques, également chargées de rédiger le commentaire associé.
Les types de risque non pris en compte dans l'indicateur sont sélectionnés parmi une bibliothèque de paragraphe en fonction des risques identifiés pour le fonds.

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Frais

Les frais affichés sont des frais réels constatés, qui doivent être calculés à partir des informations remontées par les valorisateurs. L'affichage de ces nouveaux frais peuvent impacter les frais indiqués dans la note détaillée.

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Performances passées annualisées

La difficulté majeure consiste ici à la définition (critères libres) et la description des césures (être en mesure de remonter suffisamment dans le passé).

Les fonds corridor avec plusieurs benchmarks ou les fonds dont les parts n'ont pas la même date de création sont également sources de difficultés

Synthèse et conclusion

La totalité du cadre réglementaire n'étant pas fixée, les sociétés de gestion devront rester mobilisées jusqu'à l'échéance de juin 2012.

Arbitrant au bénéfice d'autres priorités métier, les sociétés de gestion qui optent pour l'expectative pourraient se retrouver à accélérer un chantier dont la mise en œuvre technique et opérationnelle est complexe, même lorsqu'il y a peu de fonds à basculer. L'option manuelle ou industrielle de la production du KID doit s'accompagner d'une véritable étude et mesure du retour sur investissement. A minima, les sociétés de gestion doivent conduire une réflexion initiale tenant compte de la volumétrie des fonds, de leur enjeu de croissance à l'international, de la dimension concurrentielle de leur marché et bien entendu du niveau d'investissement nécessaire à une industrialisation de la chaîne de valeurs.

En matière de choix de solution progicielle, les sociétés de gestion dites « tardives » bénéficieront de l'avantage d'une plus grande maturité des solutions du marché et d'une meilleure visibilité des coûts d'investissement.

L'aventure du KID ne fait que commencer et devrait continuer à préoccuper la Place si celle-ci souhaite tirer le meilleur parti de la directive.

Finalement, il faudra garder présent à l'esprit que la mise en œuvre du KID n'est pas un rendez-vous anodin mais bien un projet d'entreprise qui mobilise la majorité des lignes métiers et dont le résultat conditionnera le potentiel de développement des Asset Managers.

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