Directive UCITS IV et KID: introduction

Un article de Alfi, Consultancy Services, Asset Management & Financial Markets.
Par Cédric Protière, Arnaud Rioche & Karim Ramdani

Etat des lieux après l'échéance du 1er juillet 2011.
Les sociétés de gestion sont-elles au rendez-vous ?

Avant-propos

Au lendemain du passage en production du KID, il semble pertinent de faire le point de ce rendez-vous qui a mobilisé les sociétés de gestion depuis douze à dix-huit mois.

Ce rendez-vous vient jalonner vingt ans d'évolutions réglementaires depuis Ucits I. Le rythme des évolutions du cadre européen en matière de réglementation des fonds a connu un cycle soutenu. La directive Ucits IV œuvre pour une efficacité du marché de la zone euro et une amélioration de la transparence de l'information.

Le KID (Key Investor Document), de l'avis de tous, doit représenter la colonne vertébrale de la directive. Ce long cycle de réflexion du marché européen n'est qu'un rendez-vous supplémentaire avant de nombreuses autres échéances telles que le passeport sociétés de gestion, le passeport produit et la mise en œuvre de l'AIFM (Alternative Investment Fund Manager) qui vient compléter, sur le périmètre des fonds non coordonnés, le cadre de supervision des activités de gestion en Europe.

Les acteurs du marché les plus impliqués dans la mise en œuvre du KID font déjà un premier bilan et constatent que ce sujet s'avère plus complexe qu'il n'y paraissait au démarrage. Tout ne sera pas accompli le 1er juillet 2011 : le périmètre des fonds à migrer va rester important pour bon nombre de sociétés de gestion. Ce projet va préoccuper le marché jusqu'en juin 2012 et des sujets spécifiques affichent la nécessité d'une mobilisation particulière pour la production du SRRI, la gouvernance et l'automatisation de la production du KID.

Notre document a pour objectif d'éclairer cet état des lieux et de souligner les axes de préoccupation des sociétés de gestion pour les douze mois à venir.

Sommaire

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